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Services internationaux

Un taux d'imposition effectif global soigneusement pensé (tenant compte des taxes locales), est essentiel afin de maintenir sa position concurrentielle et de développer une entreprise multinationale. Cela représente une opportunité majeure pour maximiser les économies d'impôts ; et ainsi permettre à l'entreprise de croitre de façon efficace. Une stratégie fiscale bien conçue doit être intégrée et flexible afin de répondre aux changements économiques et juridiques mondiaux futurs. Nous aidons nos clients à développer le meilleure solution pour leurs transactions qui impliquent à la fois le droit fiscal des États-Unis et celui d'autres pays.

Acquisitions transfrontalières

Le développement et la mondialisation du commerce international ont entraîné un abaissement des barrières fiscales aux flux de capitaux et poussé la modernisation des systèmes fiscaux dans de nombreux pays. Ceci à ensuite contribué au développement des marchés des capitaux et des marchés financiers, et a accentué la compétition entre les entreprises multinationales. Nous développons des politiques d'imposition qui éloignent les capitaux des juridictions où le taux d'imposition est élevé, et nous sommes parfaitement compétents pour vous aider dans l'acquisition et la cession d'entreprises domestiques et étrangères.

Activités offshore

Le monde complexe des activités offshore implique non seulement de traiter avec les paradis fiscaux, mais aussi avec les pays « onshore », où le taux d'imposition est élevé, qui se battent pour attirer les entreprises multinationales via diverses opportunités de planification fiscale. Nous pouvons vous aider à planifier votre structure fiscale afin d'améliorer votre efficacité fiscale globale. Ces ajustements incluent la recherche d'opportunités de planification fiscale via les traités d'imposition relatifs aux revenus passifs, la création de sociétés de holding, ainsi que d'autres activités d'investissement passif.

Transfert de technologie

En raison des incohérences en matière de réglementation, la double imposition demeure un problème pour les exportateurs de logiciels basés aux États-Unis qui opèrent sur des marchés étrangers. La croissance exponentielle du commerce en ligne a entrainé des disparités et irrégularités pour les transactions transfrontalières impliquant le secteur de la technologie. Nous fournissons des conseils pour structurer les transactions afférentes aux droits d'auteurs et aux technologies afin que nos clients bénéficient du traitement fiscal le plus favorable, en évitant le déclenchement de retenues à la source et d'autres taxes.

Prix de transfert

Nous résolvons les problèmes liés aux prix de transfert de nos clients à tous les niveaux du processus : des demandes initiales auprès des autorités fiscales aux appels administratifs. Les prix de transfert continuent d'être au centre de l'attention des autorités fiscales du monde entier, alors que les entreprises multinationales s'engagent dans des transactions complexes entre parties liées. Afin de minimiser le risque commercial futur et d'éviter les conflits, nous guidons nos clients vers des accords préalables en matière de prix de transfert impliquant une ou plusieurs administrations fiscales. Nous préparons également les demandes adressées aux autorités compétentes, si nécessaire.

Traités d'imposition

Notre longue expérience de travail avec les agences fiscales étrangères nous donne un avantage par rapport à de nombreuses autres firmes pour structurer des transactions afin que nos clients bénéficient de tous les avantages des traités applicables. De nombreuses entreprises multinationales font face à une imposition fédérale complexe impliquant des questions internationales, comme les crédits d'impôt étranger, les revenus de source américaine, les prix de transfert, et les traités d'imposition. Nous aidons nos clients à formuler des demandes auprès des autorités compétences, en cas de conflits avec des autorités fiscales étrangères.

Activités extraterritoriales

Le monde complexe des activités extraterritoriales concerne non seulement les paradis fiscaux, mais également les pays où le taux d'imposition est élevé, et qui sont en compétition pour attirer les entreprises multinationales à l'aide d'opportunités fiscales diverses. Parmi ces mesures fiscales se trouvent la planification de conventions fiscales touchant aux revenus passifs, à l'établissement de sociétés de portefeuille et aux autres activités d'investissement passives.

Le succès de telles mesures fiscales dépend de plusieurs facteurs comme le contrôle des entreprises étrangères et les tests et dispositions permettant de contrôler la gestion, les dispositions contre l'évasion fiscale à travers le prix de cession interne, les impôts sur les gains en capital, et les traités concernant l'échange d'informations. Nous pouvons aider nos clients à planifier leur structure fiscale afin d'améliorer leur efficacité globale en matière de fiscalité.

IFRS

La mondialisation des marchés de capitaux et la structure multinationale des organisations économiques ont fait émerger le besoin de normes comptables internationales. Dans les faits, les économies de tous les pays du monde sont devenues de plus en plus interdépendantes en raison des activités économiques internationales. La transmission de rapports comptables par delà les frontières a pour conséquence une nécessité accrue d'internationalisation des normes comptables. Nous avons une connaissance approfondie des normes comptables internationales (IFRS) et nous pouvons donc aider les entreprises à déployer leurs activités dans plusieurs pays étrangers.