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Vue d’ensemble

La mondialisation des marchés des capitaux et la structure multinationale des entreprises ont mis en évidence le besoin d’une internationalisation des normes comptables.  Les économies de la plupart des pays dans le monde sont devenues de plus en plus interdépendantes en raison des évènements économiques internationaux et il est devenu impératif d’harmoniser les normes comptables.  Le flux des rapports et documents comptables étrangers traversant les frontières rend nécessaire une uniformité comptable au plan international.  Nous avons des connaissances approfondies des normes comptables internationales et nous nous spécialisons à aider nos clients à implanter leurs activités dans de multiples pays.

Fiscalité en amont et en aval

Dans le contexte de juridictions fiscales internationales sans cesse modifiées, nous pouvons vous fournir des services professionnels adaptés afin de maximiser les possibilités de croissance globale de votre entreprise sur le marché international, tout en minimisant la fiscalité dans l’ensemble.  L’expérience considérable de notre cabinet en matières d’opérations internationales nous permet de mettre au point des programmes prévus pour des sociétés nationales ayant des activités à l’étranger et pour des sociétés étrangères ayant des activités aux États-Unis.  Nous pouvons en outre apporter nos conseils pour la résolution des problèmes posés par des opérations étrangères complexes mettant en cause la fiscalité des États-Unis et celle des pays étrangers.

Acquisitions internationales

Nous avons acquis de très hautes compétences pour aider les investisseurs intérieurs et étrangers lors d’acquisitions et de ventes d’entreprises intérieures et étrangères.  L’expansion et la mondialisation du commerce et des investissements, la mobilité accrue du capital, l’abolition des barrières non fiscales au commerce et aux investissements internationaux, et l’intégration des économies nationales ont conduit à la réduction des barrières fiscales aux flux de capitaux et à la modernisation des systèmes fiscaux par d’autres pays.  Ceci a également conduit au développement accru des marchés de capitaux et des marchés financiers, ainsi qu’à la concurrence entre les entreprises multinationales.  Nous aidons les investisseurs à mettre au point de nouvelles méthodes pour minimiser les impositions et à tirer parti des circonstances par le développement de stratégies fiscales visant à déplacer les capitaux pour éviter les juridictions où l’impact fiscal est élevé.

Pass Through

Les membres de notre cabinet possèdent une expérience extensive pour guider les partenariats, les entités à responsabilité limitée, et autres entités dites « pass through » à travers les règles fiscales difficiles qui gouvernent ces types d’entités, elles se rapportent particulièrement aux distributions et aux répartitions, et pour structurer des solutions créatrices aux problèmes fiscaux complexes.

Transfert de charges

La question des transferts de charge a pris une importance croissante due à l’immixtion des gouvernements étrangers dans les opérations du commerce international/mondial, et il est essentiel de défendre nos clients contre les propositions d’allocations interentreprises.  Pour de nombreuses sociétés multinationales, la perspective d’un ajustement des transferts de charges entre sociétés affiliées effectué par une équipe de contrôle fiscal de l’Internal Revenue Service (IRS) est devenu une question des plus préoccupantes.  Ce problème devient plus répandu à cause de la possibilité de double imposition des contribuables qui ont le droit de bénéficier de l’application des traités fiscaux.  Notre expérience en matière de négociations avec l’IRS nous permet d’agir en qualité de médiateurs, de faciliter les communications avec l’IRS et de hâter la résolution des conflits soulevés par les examens de l’IRS.

Nous pouvons aussi aider à prévenir ces types de contrôles par la mise en place d’un Accord de répartition anticipée des charges (APA).  Un accord APA réduira l’exposition de la société aux pénalités résultant des transferts de charges et empêchera le déclenchement de l’application de la cause sur les intérêts-pénalités.  Nous pouvons aussi aider lors des conférences préalables à l’enregistrement de l’accord en présence de l’IRS ainsi qu’à la préparation de la proposition sur la méthodologie de l’établissement des transferts de charges.

Transfert de technologie

L’importance croissante du commerce électronique met en cause des spéculations concernant les opérations internationales impliquant des transferts de technologie.  À cause des lacunes de la réglementation, la double imposition demeure un problème pour les exportateurs de logiciels américains souhaitant pénétrer sur les marchés étrangers.  Nous offrons nos services de consultation pour la structuration des opérations portant sur les droits d’auteur et les articles protégés par copyright de manière à fournir à nos clients les solutions offrant les avantages fiscaux les plus favorables en évitant le déclenchement des retenues à la source et autres taxes et impôts.

Convention fiscale

Notre connaissance approfondie sur l’effet des conventions fiscales sur les opérations internationales nous confère un avantage par rapport à de nombreux cabinets concurrents. De nombreuses sociétés multinationales doivent faire face à des questions de fiscalité fédérale (USA) mettant en cause des questions internationales telles que les crédits d’impôt étranger (FTC), les revenus de source américaine, et les transferts de charge.  Nous pouvons aider à la répartition des attributs fiscaux parmi les sociétés contrôlées, ce qui constitue une question de fiscalité nationale qui se pose à de nombreuses sociétés.

Impôts sur l’exportation

Nous fournissons des services se rapportant aux droits de douanes et droits d’accise.  Notre contrôle diagnostic aide à identifier les domaines d’exposition potentielle au risque et à drainer les opportunités pour des économies fiscales.  Nous conseillons sur une grande gamme de besoins de procédures et documentation personnalisées incluant celles qui concernent l’importation et l’exportation des biens, dédouanement des importations et magasinage.  Nous fournissons l’assistance nécessaire pour permettre à nos clients de profiter au mieux des avantages variés disponibles aux entités spécifiques.

Exigence de conformité

Il y a de nombreuses exigences de rapports extensifs et d’information par rapport aux sociétés américaines qui exploitent des activités dans des pays étrangers et des sociétés étrangères qui exploitent des activités aux États-Unis.  Nous aidons les sociétés à se conformer avec toutes les exigences de rapports afin d’éviter des poursuites civiles et criminelles.  Des poursuites civiles et criminelles (jusqu ‘à 500.000 $US ou 10 ans de prison) sont données pour le manque de rapport ou pour produire un rapport frauduleux.